Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOCODE
M. Jean-Noël GALLIOT

Numéro de dépôt :
4223864
Date de dépôt :
06/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2025
NOCODE de Jean-Noël GALLIOT

Présentation de la marque NOCODE

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2015 par monsieur Jean-Noël GALLIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Jean-Noël GALLIOT domicilié(e) 51 rue des Briqueteries - 45500 - GIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Noël GALLIOT domicilié(e) 51 rue des Briqueteries - 45500 - GIEN - France.

La marque NOCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCODE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.

Jean-Noël GALLIOT a également déposé les autres marques suivantes : FC FRANÇAISE DE COSMÉTIQUES , NOCODE


M. Jean-Noël GALLIOT - 51 rue des Briqueteries - 45500 - GIEN - France


M. Jean-Noël GALLIOT - 51 rue des Briqueteries - 45500 - GIEN - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; sous-vêtements.