Marque expirée - Marque en non vigueur
DiagEner
Numéro de dépôt :
3597641
Date de dépôt :
09/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2018
Présentation de la marque DiagEner
Déposée le 9 septembre 2008 par JEAN-NOEL FRANSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DiagEner »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DiagEner est expirée depuis le 9 septembre 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42