Marque expirée - Marque en non vigueur

Petit Rhône
Jean-Noël Fenwick, Agissant pour le compte de la société “ Fenwick & Boyce ” en cours de formation
Robert Boyce, Agissant pour le compte de la société “ Fenwick & Boyce ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3677584
Date de dépôt :
18/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2019
Petit Rhône de Jean-Noël Fenwick

Présentation de la marque Petit Rhône

Déposée le 18 septembre 2009 par Jean-Noël Fenwick et Robert Boyce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Petit Rhône »

Les déposants sont Jean-Noël Fenwick, Agissant pour le compte de la société “ Fenwick & Boyce ” en cours de formation domicilié(e) 2 rue de la trompe - 30700 - UZES - France et Robert Boyce, Agissant pour le compte de la société “ Fenwick & Boyce ” en cours de formation domicilié(e) 2 rue de la trompe - 30700 - UZES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Noël Fenwick domicilié(e) 2 rue de la trompe - 30700 - UZES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Rhône est expirée depuis le 18 septembre 2019.

Jean-Noël Fenwick a également déposé les autres marques suivantes : FENWICK & BOYCE GRAND RHONE


Jean-Noël Fenwick, Agissant pour le compte de la société “ Fenwick & Boyce ” en cours de formation - 2 rue de la trompe - 30700 - UZES - France

Robert Boyce, Agissant pour le compte de la société “ Fenwick & Boyce ” en cours de formation - 2 rue de la trompe - 30700 - UZES - France


Jean-Noël Fenwick - 2 rue de la trompe - 30700 - UZES - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes-du-Rhône.