Marque expirée - Marque en non vigueur

CIJARETT'
JEAN-NOEL DUBOIS

Numéro de dépôt :
3491414
Date de dépôt :
27/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2017
CIJARETT\' de JEAN-NOEL DUBOIS

Présentation de la marque CIJARETT'

Déposée le 27 mars 2007 par JEAN-NOEL DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIJARETT' »

Le déposant est JEAN-NOEL DUBOIS domicilié(e) 5 GUYNEMER,49000 ANGERS - 49000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-NOEL DUBOIS domicilié(e) 5 GUYNEMER,49000 ANGERS - 49000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIJARETT' est expirée depuis le 27 mars 2017.


JEAN-NOEL DUBOIS - 5 GUYNEMER,49000 ANGERS - 49000 - France


JEAN-NOEL DUBOIS - 5 GUYNEMER,49000 ANGERS - 49000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ;

Articles pour fumeurs.