Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Renommée
M. Jean-Noël DOUBLET
M. Jean-Michel BONNICHON

Numéro de dépôt :
3997430
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2023
La Renommée de Jean-Noël DOUBLET

Présentation de la marque La Renommée

Déposée par voie électronique le 11 avril 2013 par monsieur Jean-Noël DOUBLET et monsieur Jean-Michel BONNICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Renommée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Les déposants sont monsieur Jean-Noël DOUBLET domicilié(e) 5 Au bois de l'or - 33330 - SAINT-EMILION - France et monsieur Jean-Michel BONNICHON domicilié(e) 1 Cité Trévise - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Noël DOUBLET domicilié(e) 5 Au bois de l'or - 33330 - Saint-Emilion - France.

La marque La Renommée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Renommée est expirée depuis le 11 avril 2023.

Jean-Noël DOUBLET a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE BACCHUS , AEMILIANUS , MILLESYS


M. Jean-Noël DOUBLET - 5 Au bois de l'or - 33330 - SAINT-EMILION - France

M. Jean-Michel BONNICHON - 1 Cité Trévise - 75009 - PARIS - France


M. Jean-Noël DOUBLET - 5 Au bois de l'or - 33330 - Saint-Emilion - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.