Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEMILIANUS
M. JEAN-NOEL DOUBLET

Numéro de dépôt :
3898135
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/02/2022
AEMILIANUS de JEAN-NOEL DOUBLET

Présentation de la marque AEMILIANUS

Déposée le 17 février 2012 par monsieur JEAN-NOEL DOUBLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AEMILIANUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur JEAN-NOEL DOUBLET domicilié(e) 5 AU BOIS DE L'OR, BP 54 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-NOEL DOUBLET domicilié(e) 5 AU BOIS DE L'OR, BP 54 - 33330 - SAINT-EMILION - France.

La marque AEMILIANUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEMILIANUS est expirée depuis le 17 février 2022.

JEAN-NOEL DOUBLET a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE BACCHUS , MILLESYS , La Renommée


M. JEAN-NOEL DOUBLET - 5 AU BOIS DE L'OR, BP 54 - 33330 - SAINT-EMILION - France


M. JEAN-NOEL DOUBLET - 5 AU BOIS DE L'OR, BP 54 - 33330 - SAINT-EMILION - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Gelées, confitures, compotes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.