Marque expirée - Marque en non vigueur

YES
Jean-Noël Dollet

Numéro de dépôt :
3665301
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2019
YES de Jean-Noël Dollet

Présentation de la marque YES

Déposée le 20 juillet 2009 par Jean-Noël Dollet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YES »

Le déposant est Jean-Noël Dollet domicilié(e) 33 rue de l'Alma - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Noël Dollet domicilié(e) 33 rue de l'Alma - 92400 - COURBEVOIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YES est expirée depuis le 20 juillet 2019.


Jean-Noël Dollet - 33 rue de l'Alma - 92400 - COURBEVOIE - France


Jean-Noël Dollet - 33 rue de l'Alma - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 24 février 2010 - Retrait partiel n°517599 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-24

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;

Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.