Marque expirée - Marque en non vigueur

ozébio Tout le plaisir du BIO
JEAN NOEL CROUZET

Numéro de dépôt :
3500637
Date de dépôt :
11/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2017
ozébio Tout le plaisir du BIO de JEAN NOEL CROUZET

Présentation de la marque ozébio Tout le plaisir du BIO

Déposée le 11 mai 2007 par JEAN NOEL CROUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ozébio Tout le plaisir du BIO »

Le déposant est JEAN NOEL CROUZET domicilié(e) 37 AVENUE NOTRE DAME DU CHATEAU,13103 SAINT ETIENNE DU GRES - 13103 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN NOEL CROUZET domicilié(e) 37 AVENUE NOTRE DAME DU CHATEAU,13103 SAINT ETIENNE DU GRES - 13103 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ozébio Tout le plaisir du BIO est expirée depuis le 11 mai 2017.


JEAN NOEL CROUZET - 37 AVENUE NOTRE DAME DU CHATEAU,13103 SAINT ETIENNE DU GRES - 13103 - France


JEAN NOEL CROUZET - 37 AVENUE NOTRE DAME DU CHATEAU,13103 SAINT ETIENNE DU GRES - 13103 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Inscription le 1 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511013 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-01

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.