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Marques déposées par JEAN NOEL CIURLEO
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TERRE D'AVENIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE D'AVENIR
JEAN NOEL CIURLEO Agissant pour le compte de la société “ SARL ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3543725
Date de dépôt :
13/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/12/2017
TERRE D\'AVENIR de JEAN NOEL CIURLEO

Présentation de la marque TERRE D'AVENIR

Déposée le 13 décembre 2007 par JEAN NOEL CIURLEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TERRE D'AVENIR »

Le déposant est JEAN NOEL CIURLEO Agissant pour le compte de la société “ SARL ” en cours de formation domicilié(e) 6 RUE JACQUES BREL,69680 CHASSIEU - 69680 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN NOEL CIURLEO domicilié(e) 6 RUE JACQUES BREL,69680 CHASSIEU - 69680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'AVENIR est expirée depuis le 13 décembre 2017.


JEAN NOEL CIURLEO Agissant pour le compte de la société “ SARL ” en cours de formation - 6 RUE JACQUES BREL,69680 CHASSIEU - 69680 - France


JEAN NOEL CIURLEO - 6 RUE JACQUES BREL,69680 CHASSIEU - 69680 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 17 mars 2009 - Rectification d'erreur matérielle;Transmission totale de propriété n°496380 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-17

Inscription le 16 août 2010 - Concession de licence n°529563 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).