Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAMSYS
Numéro de dépôt :
1632690
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1999
Présentation de la marque SAMSYS
Déposée le 9 mars 1989 par Jean Noël CHARPIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAMSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAMSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMSYS est expirée depuis le 9 mars 1999.
Jean Noël CHARPIAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21