Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PICSYS
Jean Noël CHARPIAT

Numéro de dépôt :
1632691
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1999

Présentation de la marque PICSYS

Déposée le 9 mars 1989 par Jean Noël CHARPIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PICSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Noël CHARPIAT, domicilié(e) 6, rue des Coutures, 77200 TORCY - France.

La marque PICSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PICSYS est expirée depuis le 9 mars 1999.

Jean Noël CHARPIAT a également déposé les autres marques suivantes : AUDIOSYS , DISCRISYS , MAGSYS , SAMSYS , STANDSYS , ACSYS INTERNATIONAL , SERVISYS , DIALSYS , CERSYS , MESSYS


Jean Noël CHARPIAT - 6, rue des Coutures, 77200 TORCY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

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