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Marques déposées par Jean Noel CHARPIAT
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DISCRISYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCRISYS
Jean Noel CHARPIAT

Numéro de dépôt :
1633762
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1999

Présentation de la marque DISCRISYS

Déposée le 9 mars 1989 par Jean Noel CHARPIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISCRISYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Noel CHARPIAT domicilié(e) 6 rue des Coutures, 77200 TORCY - France.

La marque DISCRISYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCRISYS est expirée depuis le 9 mars 1999.

Jean Noel CHARPIAT a également déposé les autres marques suivantes : AUDIOSYS , MAGSYS , SAMSYS , STANDSYS , ACSYS INTERNATIONAL , SERVISYS , DIALSYS , PICSYS , CERSYS , MESSYS


Jean Noel CHARPIAT - 6 rue des Coutures, 77200 TORCY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 24 février 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°60530 - Publication au BOPI 1992-02-24

Inscription le 24 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60529 - Publication au BOPI 1992-02-24

Inscription le 24 février 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°60528 - Publication au BOPI 1992-02-24

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