Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CERSYS
Numéro de dépôt :
1629062
Date de dépôt :
26/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2000
Présentation de la marque CERSYS
Déposée le 26 février 1990 par Jean Noël CHARPIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CERSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERSYS est expirée depuis le 26 février 2000.
Jean Noël CHARPIAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18