Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Jean-Noël CARPENTIER
/
La Maison de Normandie
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Maison de Normandie
Jean-Noël CARPENTIER

Numéro de dépôt :
3440746
Date de dépôt :
12/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2016
La Maison de Normandie de Jean-Noël CARPENTIER

Présentation de la marque La Maison de Normandie

Déposée le 12 juillet 2006 par Jean-Noël CARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Maison de Normandie »

Le déposant est Jean-Noël CARPENTIER domicilié(e) 25 Rue Breney,14800 DEAUVILLE - 14800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Noël CARPENTIER domicilié(e) 25 Rue Breney,14800 DEAUVILLE - 14800 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison de Normandie est expirée depuis le 12 juillet 2016.


Jean-Noël CARPENTIER - 25 Rue Breney,14800 DEAUVILLE - 14800 - France


Jean-Noël CARPENTIER - 25 Rue Breney,14800 DEAUVILLE - 14800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Porc fermier de Normandie ” ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Normandie ” ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive) ; beurre ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Camembert de Normandie ” ; boissons lactées où le lait prédomine ”.

Confiserie ; miel ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries.

Boissons alcooliques bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Pommeau de Normandie ” ; cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Cidre de Normandie ou Cidre normand ” ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ Eaux-de-vie de cidre de Normandie ” ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ Eaux-de-vie de poiré de Normandie ”.