Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CARGEL SURGELES
Jean-Noël CARON La Grange

Numéro de dépôt :
1422195
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1997
C CARGEL SURGELES de Jean-Noël CARON La Grange

Présentation de la marque C CARGEL SURGELES

Déposée le 28 avril 1987 par Jean-Noël CARON La Grange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C CARGEL SURGELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Noël CARON La Grange, domicilié(e) 14, rue du Centre FAINS, 27120 PACY-SUR-EURE FranÇois CARON La Grange,14, rue du Centre FAINS, 27120 PACY-SUR-EURE. Céline CARON La Grange,14, rue du Centre FAINS, 27120 PACY-SUR-EURE. - France.

La marque C CARGEL SURGELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CARGEL SURGELES est expirée depuis le 28 avril 1997.


Jean-Noël CARON La Grange - 14, rue du Centre FAINS, 27120 PACY-SUR-EURE FranÇois CARON La Grange,14, rue du Centre FAINS, 27120 PACY-SUR-EURE. Céline CARON La Grange,14, rue du Centre FAINS, 27120 PACY-SUR-EURE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Transport de marchandises, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation, location de réfrigérateurs, service de livraison.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.