TERRES ROUGES
Présentation de la marque TERRES ROUGES
Déposée le 18 mai 2001 par la société Jean-Noel BOUSQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES ROUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TERRES ROUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES ROUGES est expirée depuis le 18 mai 2011.
Jean-Noel BOUSQUET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27