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Marques déposées par la société Jean Noël Bousquet
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Château Grand Moulin Jean Noël Bousquet
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château Grand Moulin Jean Noël Bousquet
Jean Noël Bousquet

Numéro de dépôt :
3574534
Date de dépôt :
13/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/05/2018
Château Grand Moulin Jean Noël Bousquet de Jean Noël Bousquet

Présentation de la marque Château Grand Moulin Jean Noël Bousquet

Déposée le 13 mai 2008 par la société Jean Noël Bousquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Château Grand Moulin Jean Noël Bousquet »

Le déposant est la société Jean Noël Bousquet domicilié(e) 6 Boulevard Galliéni,11200 LEZIGNAN-CORBIERES - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 007 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Noël Bousquet domicilié(e) 6 Boulevard Galliéni,11200 LEZIGNAN-CORBIERES - 11200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Grand Moulin Jean Noël Bousquet est expirée depuis le 13 mai 2018.

Jean Noël Bousquet a également déposé les autres marques suivantes : TERRES ROUGES , LA TOUR CHÂTEAU GRAND MOULIN , CHÂTEAU LA TOUR GRAND MOULIN


Jean Noël Bousquet - 6 Boulevard Galliéni,11200 LEZIGNAN-CORBIERES - 11200 - France - SIREN 382007805


Jean Noël Bousquet - 6 Boulevard Galliéni,11200 LEZIGNAN-CORBIERES - 11200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Vins rouge, blanc, rosé d'origine d'appellation controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Château Grand Moulin ”.