Ecole Française des Médecines Douces
Présentation de la marque Ecole Française des Médecines Douces
Déposée le 17 juillet 2012 par monsieur Jean-Noël AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Ecole Française des Médecines Douces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Ecole Française des Médecines Douces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole Française des Médecines Douces est expirée depuis le 17 juillet 2022.
Jean-Noël AMIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45