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Marques déposées par monsieur JEAN-NOEL AMIEL
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BATEAUX DU SUD DE LA FRANCE "B S F"
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATEAUX DU SUD DE LA FRANCE "B S F"
M. JEAN-NOEL AMIEL, Agissant pour le compte de la société "BATEAUX DU SUD DE LA FRANCE "B S F"" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4155145
Date de dépôt :
08/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2025
BATEAUX DU SUD DE LA FRANCE \

Présentation de la marque BATEAUX DU SUD DE LA FRANCE "B S F"

Déposée par voie électronique le 8 février 2015 par monsieur JEAN-NOEL AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATEAUX DU SUD DE LA FRANCE "B S F" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est monsieur JEAN-NOEL AMIEL domicilié(e) 8 IMPASSE DE RATALENS - 31240 - SAINT-JEAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-NOEL AMIEL domicilié(e) 8 IMPASSE DE RATALENS - 31240 - SAINT-JEAN - France.

La marque BATEAUX DU SUD DE LA FRANCE "B S F" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATEAUX DU SUD DE LA FRANCE "B S F" arrivera à expiration en date du 8 février 2025.

JEAN-NOEL AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : Ecole Française des Médecines Douces , Institut Français de Magnétisme , LEARNYZEN , Académie Francophone d'Hypnose


M. JEAN-NOEL AMIEL, Agissant pour le compte de la société "BATEAUX DU SUD DE LA FRANCE "B S F"" en cours de formation - 8 IMPASSE DE RATALENS - 31240 - SAINT-JEAN - France


M. JEAN-NOEL AMIEL - 8 IMPASSE DE RATALENS - 31240 - SAINT-JEAN - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; construction navale ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; remorquage ; réservation de places de voyage ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.