Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Académie Francophone d'Hypnose
M. JEAN NOEL AMIEL

Numéro de dépôt :
4030620
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2023
Académie Francophone d\'Hypnose de JEAN NOEL AMIEL

Présentation de la marque Académie Francophone d'Hypnose

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2013 par monsieur JEAN NOEL AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Académie Francophone d'Hypnose » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur JEAN NOEL AMIEL domicilié(e) 12 AVENUE MONT LOUIS - 31240 - L'UNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN NOEL AMIEL domicilié(e) 12 AVENUE MONT LOUIS - 31240 - L'UNION - France.

La marque Académie Francophone d'Hypnose a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Académie Francophone d'Hypnose est expirée depuis le 6 septembre 2023.

JEAN NOEL AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : Ecole Française des Médecines Douces , BATEAUX DU SUD DE LA FRANCE "B S F" , Institut Français de Magnétisme , LEARNYZEN


M. JEAN NOEL AMIEL - 12 AVENUE MONT LOUIS - 31240 - L'UNION - France


M. JEAN NOEL AMIEL - 12 AVENUE MONT LOUIS - 31240 - L'UNION - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.