Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRUE SCENTS
JEAN NIEL SA

Numéro de dépôt :
3237300
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
21/07/2013
TRUE SCENTS de JEAN NIEL

Présentation de la marque TRUE SCENTS

Déposée le 21 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) JEAN NIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « TRUE SCENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN NIEL domicilié(e) Parc Industriel des Bois de Grasse, 179 BD Emmanuel ROUQUIER,06130 GRASSE - 06130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 750 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine de BOUTINY JEAN NIEL SA domicilié(e) Parc Industriel des Bois de Grasse, 179 BD Emmanuel ROUQUIER,06130 GRASSE - 06130 - France.

La marque TRUE SCENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUE SCENTS est expirée depuis le 21 juillet 2013.

JEAN NIEL a également déposé les autres marques suivantes : JN 1779 JEAN NIEL LE SUR-MESURE PAR NATURE , JEAN NIEL


JEAN NIEL SA - Parc Industriel des Bois de Grasse, 179 BD Emmanuel ROUQUIER,06130 GRASSE - 06130 - France - SIREN 415750306


Monsieur Antoine de BOUTINY JEAN NIEL SA - Parc Industriel des Bois de Grasse, 179 BD Emmanuel ROUQUIER,06130 GRASSE - 06130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Parfumerie. Huiles essentielles. Cosmétiques. Savons. Lotions pour cheveux. Dentifrices.