Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN NIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JEAN NIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-42 du 20 octobre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN NIEL domicilié(e) 179 BOULEVARD EMMANUEL ROUQUIER - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 750 306 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. FABIENNE MAUCARRE domicilié(e) Bâtiment O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.
La marque JEAN NIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN NIEL, Société par actions simplifiée - 179 BOULEVARD EMMANUEL ROUQUIER - 06130 - GRASSE - France - SIREN 415750306
NOVAGRAAF FRANCE, Mme. FABIENNE MAUCARRE - Bâtiment O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France
Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03
Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits chimiques pour la préparation de produits odorants ; produits chimiques pour la fabrication de compositions de parfumerie ; produits chimiques pour la fabrication de cosmétiques ; produits chimiques pour la préparation d'arômes ;
Arômes alimentaires [autres que les huiles essentielles] ; extraits utilisés comme arômes [autres que les huiles essentielles] ; exhausteurs de goût pour aliments [autres que les huiles essentielles].
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