Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSPASSION
Monsieur Jean Muller

Numéro de dépôt :
4643686
Date de dépôt :
30/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2030
PASSPASSION de Jean Muller

Présentation de la marque PASSPASSION

Déposée par voie électronique le 30 avril 2020 par monsieur Jean Muller auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSPASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est monsieur Jean Muller domicilié(e) 18 Allée du double chêne - 31850 - Montrabé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Muller domicilié(e) 18 allée du double chêne - 31850 - Montrabé - France.

La marque PASSPASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643686.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSPASSION arrivera à expiration en date du 30 avril 2030.

Jean Muller a également déposé les autres marques suivantes : Révélez-vous !


Monsieur Jean Muller - 18 Allée du double chêne - 31850 - Montrabé - France


Monsieur Jean Muller - 18 allée du double chêne - 31850 - Montrabé - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

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