Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A+ GRELE DEBOSSELAGE SANS PEINTURE & DEGATS DE GRELE
Jean MOUSSOUS

Numéro de dépôt :
3915502
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2022
A+ GRELE DEBOSSELAGE SANS PEINTURE & DEGATS DE GRELE de Jean MOUSSOUS

Présentation de la marque A+ GRELE DEBOSSELAGE SANS PEINTURE & DEGATS DE GRELE

Déposée le 23 avril 2012 par Jean MOUSSOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A+ GRELE DEBOSSELAGE SANS PEINTURE & DEGATS DE GRELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-20 du 18 mai 2012.

Le déposant est Jean MOUSSOUS domicilié(e) 48 A Rue du Moulin - 71530 - SASSENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean MOUSSOUS domicilié(e) 48 A Rue du Moulin - 71530 - SASSENAY - France.

La marque A+ GRELE DEBOSSELAGE SANS PEINTURE & DEGATS DE GRELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915502.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A+ GRELE DEBOSSELAGE SANS PEINTURE & DEGATS DE GRELE est expirée depuis le 23 avril 2022.

Jean MOUSSOUS a également déposé les autres marques suivantes : BSV BOURGOGNE MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE , MENUISERIE SERRURERIE VITRERIE BSV BOURGOGNE


Jean MOUSSOUS - 48 A Rue du Moulin - 71530 - SASSENAY - France


Jean MOUSSOUS - 48 A Rue du Moulin - 71530 - SASSENAY - France


Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; massettes (marteaux) ; matoirs ; molettes ; polissoirs pour l'entretien des carrosseries des automobiles, motocycles, avions, et bateaux (outils à main non-électriques) ; spatules (outils).

Réparation, notamment réparation de carrosserie automobile ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; entretien et réparation de véhicules terrestres, aéronautiques, ou flottants ; lavage d'automobiles ; informations en matière de réparation de véhicules ; nettoyage de véhicules ; polissage de véhicules ; traitement contre la rouille de véhicules. Travaux de peinture sur véhicules. Travaux de d'entretien, nettoyage et réparation de cuirs, tissus, plastiques, carrosseries, tableaux de bords. Services de conseil et d'assistance dans tous les domaines précités.

Location de véhicules.

Services de formation et d'enseignement.