FRANC

Jean MOULARD, dit Jean MARCILLY

Présentation de la marque FRANC

Déposée le 8 février 1980 par Jean MOULARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean MOULARD, dit Jean MARCILLY domicilié(e) Nationalité francaise 16 rue Francois Coppée 95.430 - AUVERS/OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric DELCROIX - France.

La marque FRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRANC est expirée depuis le 8 février 1990.

Jean MOULARD a également déposé les autres marques suivantes : SAGA press