Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE COUVENT
Numéro de dépôt :
1087530
Date de dépôt :
22/12/1978
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque CHATEAU LE COUVENT
Déposée le 22 décembre 1978 par monsieur Jean MOUCHEBOEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE COUVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE COUVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean MOUCHEBOEUF a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°42873 - Publication au BOPI 1979-039