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Marques déposées par monsieur Jean MORTAIN
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COMPULEASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPULEASE
Monsieur Jean MORTAIN

Numéro de dépôt :
97670144
Date de dépôt :
21/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2007

Présentation de la marque COMPULEASE

Déposée le 21 mars 1997 par monsieur Jean MORTAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPULEASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est monsieur Jean MORTAIN domicilié(e) 31 Avenue Thierry, 92410 VILLE D'AVRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPULEASE - France.

La marque COMPULEASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670144.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPULEASE est expirée depuis le 21 mars 2007.

Jean MORTAIN a également déposé les autres marques suivantes : les grands crus de lallégé , PIERRE DE TARTAS OEUVRES D'ART , SILEA , l allégé pur plaisir


Monsieur Jean MORTAIN - 31 Avenue Thierry, 92410 VILLE D'AVRAY - France


COMPULEASE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes. Logiciels. Financement de matériels informatiques et logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.