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Marques déposées par monsieur Jean MOREAU
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Sustainable Singularity
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sustainable Singularity
M. Jean MOREAU

Numéro de dépôt :
4052554
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2023
Sustainable Singularity de Jean MOREAU

Présentation de la marque Sustainable Singularity

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2013 par monsieur Jean MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sustainable Singularity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Jean MOREAU domicilié(e) Les Mimosas, 1 quai Voltaire - 78230 - LE PECQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean MOREAU domicilié(e) Les Mimosas, 1 quai Voltaire - 78230 - LE PECQ - France.

La marque Sustainable Singularity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sustainable Singularity est expirée depuis le 5 décembre 2023.


M. Jean MOREAU - Les Mimosas, 1 quai Voltaire - 78230 - LE PECQ - France


M. Jean MOREAU - Les Mimosas, 1 quai Voltaire - 78230 - LE PECQ - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques.