Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J. de La Bélive
M. Jean Moreau de Bonrepos

Numéro de dépôt :
4026972
Date de dépôt :
15/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2023
J. de La Bélive de Jean Moreau de Bonrepos

Présentation de la marque J. de La Bélive

Déposée par voie électronique le 15 août 2013 par monsieur Jean Moreau de Bonrepos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « J. de La Bélive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Jean Moreau de Bonrepos domicilié(e) 1 place Possoz - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Moreau de Bonrepos domicilié(e) 1 place Possoz - 75016 - Paris - France.

La marque J. de La Bélive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J. de La Bélive est expirée depuis le 15 août 2023.


M. Jean Moreau de Bonrepos - 1 place Possoz - 75016 - Paris - France


M. Jean Moreau de Bonrepos - 1 place Possoz - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.