Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA FORCE BASQUE"
Monsieur Jean MONTAUZER (nationalité FranÇaise)

Numéro de dépôt :
1601584
Date de dépôt :
27/03/1987
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
27/03/1997

Présentation de la marque "LA FORCE BASQUE"

Déposée le 27 mars 1987 par monsieur Jean MONTAUZER (nationalité FranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « "LA FORCE BASQUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean MONTAUZER (nationalité FranÇaise domicilié(e) GUICHE, 64520 BIDACHE - France.

La marque "LA FORCE BASQUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA FORCE BASQUE" est expirée depuis le 27 mars 1997.


Monsieur Jean MONTAUZER (nationalité FranÇaise) - GUICHE, 64520 BIDACHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Jambon sec et tous produits alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.