Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECRITOIRE
Jean MONCEL

Numéro de dépôt :
1619797
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
03/10/2000
L\'ECRITOIRE de Jean MONCEL

Présentation de la marque L'ECRITOIRE

Déposée le 3 octobre 1990 par Jean MONCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « L'ECRITOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean MONCEL, domicilié(e) 1 impasse des Mirabelliers, 54210 LUPCOURT - France.

La marque L'ECRITOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECRITOIRE est expirée depuis le 3 octobre 2000.

Jean MONCEL a également déposé les autres marques suivantes : JEAN MONCEL


Jean MONCEL - 1 impasse des Mirabelliers, 54210 LUPCOURT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Stylos, papèterie, album photos, agendas, porte-plume, articles de bureau (à l'exception des meubles), gommes, porte-mines, porte-crayons, porte-cartes, porte-feuilles, porte-documents, sacs à mains, sac d'écolier, trousse de voyage, valise, bandoulière cuir, boîte cuir, étuis cuir, cartables, serviettes cuir

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.