Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE TEMPS QUI PASSE
Numéro de dépôt :
1472846
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/1998
Présentation de la marque LE TEMPS QUI PASSE
Déposée le 16 juin 1988 par Jean MOLINOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TEMPS QUI PASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE TEMPS QUI PASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPS QUI PASSE est expirée depuis le 16 juin 1998.
Jean MOLINOZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49