Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LATINE
Numéro de dépôt :
1472841
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/1998
Présentation de la marque LATINE
Déposée le 16 juin 1988 par Jean MOLINOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LATINE est expirée depuis le 16 juin 1998.
Jean MOLINOZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49