Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS CHEVALIER
Numéro de dépôt :
1131680
Date de dépôt :
31/03/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CLOS CHEVALIER
Déposée le 31 mars 1980 par monsieur Jean MILHADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CLOS CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CLOS CHEVALIER est expirée depuis le 31 mars 1990.
Jean MILHADE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045