Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOI EMOIS !
JEAN MIGUEL MARTHENS S.A.

Numéro de dépôt :
94505042
Date de dépôt :
28/01/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2004

Présentation de la marque TOI EMOIS !

Déposée le 28 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) JEAN MIGUEL MARTHENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOI EMOIS ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN MIGUEL MARTHENS domicilié(e) 3, Chemin des Grands Pins, 06650 LE ROURET - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 698 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MIGUEL MARTHENS - France.

La marque TOI EMOIS ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOI EMOIS ! est expirée depuis le 28 janvier 2004.

JEAN MIGUEL MARTHENS a également déposé les autres marques suivantes : Les Souliers de Marius , LE CUIR EXTENSIBLE DERMASTRETCH EXCLUSIVEMENT PAR J.M MARTHENS , THE STRETCH LEATHER DERMASTRETCH ONLY BY J.M MARTHENS , DERMAFIX


JEAN MIGUEL MARTHENS S.A. - 3, Chemin des Grands Pins, 06650 LE ROURET - France - SIREN 383698503


JEAN MIGUEL MARTHENS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Cuirs, peaux d'animaux, malles, valises, fouets, sellerie, articles de maroquinerie à savoir tous ces produits étant en cuir.Vêtements, chaussures, chappellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.