Déposée le 28 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) JEAN MIGUEL MARTHENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOI EMOIS ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-12 du 25 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN MIGUEL MARTHENS domicilié(e) 3, Chemin des Grands Pins, 06650 LE ROURET - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 698 503 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN MIGUEL MARTHENS - France.
La marque TOI EMOIS ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN MIGUEL MARTHENS S.A. - 3, Chemin des Grands Pins, 06650 LE ROURET - France - SIREN 383698503
JEAN MIGUEL MARTHENS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12
Cuirs, peaux d'animaux, malles, valises, fouets, sellerie, articles de maroquinerie à savoir tous ces produits étant en cuir.Vêtements, chaussures, chappellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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