Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX CHATEAU TRIMOULET
Monsieur JEAN Michel

Numéro de dépôt :
96655947
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/12/2006

Présentation de la marque VIEUX CHATEAU TRIMOULET

Déposée le 12 décembre 1996 par monsieur JEAN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « VIEUX CHATEAU TRIMOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est monsieur JEAN Michel domicilié(e) Château Trimoulet, 33330 ST EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN Michel - France.

La marque VIEUX CHATEAU TRIMOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX CHATEAU TRIMOULET est expirée depuis le 12 décembre 2006.

JEAN Michel a également déposé les autres marques suivantes : CADET DE TRIMOULET , INNOCLIM POUR VIVRE AVEC SON TEMPS , STUDIO ARTISTIC PALACE , Mail Eco , INNOCLIM , LES ENTREPRENEURS CONSEIL , CHATEAU FRANPIN , VIEUX CHATEAU TRIMOULET Appellation St EMILION Gd Cru Controlé , PACKLIGHT , DITINFO


Monsieur JEAN Michel - Château Trimoulet, 33330 ST EMILION - France


Monsieur JEAN Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Vieux Château Trimoulet"