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Marques déposées par monsieur JEAN Michel
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LA HAIE VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HAIE VERTE
Monsieur JEAN Michel

Numéro de dépôt :
1088606
Date de dépôt :
01/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA HAIE VERTE

Déposée le 1 mars 1979 par monsieur JEAN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA HAIE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JEAN Michel domicilié(e) Prunay le Temple 78910 ORGERUS. - France.

La marque LA HAIE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA HAIE VERTE est expirée depuis le 1 mars 1989.

JEAN Michel a également déposé les autres marques suivantes : CADET DE TRIMOULET , INNOCLIM POUR VIVRE AVEC SON TEMPS , STUDIO ARTISTIC PALACE , Mail Eco , INNOCLIM , LES ENTREPRENEURS CONSEIL , CHATEAU FRANPIN , VIEUX CHATEAU TRIMOULET Appellation St EMILION Gd Cru Controlé , PACKLIGHT , DITINFO


Monsieur JEAN Michel - Prunay le Temple 78910 ORGERUS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes: animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.