INNOTHERM
Présentation de la marque INNOTHERM
Déposée le 22 septembre 2003 par monsieur Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INNOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOTHERM est expirée depuis le 22 septembre 2013.
Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 mars 2004 - Concession de licence n°387865 - Publication au BOPI 2004-03-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45