Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
INNOCLIM POUR VIVRE AVEC SON TEMPS
Numéro de dépôt :
3349494
Date de dépôt :
16/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque INNOCLIM POUR VIVRE AVEC SON TEMPS
Déposée le 16 mars 2005 par monsieur Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOCLIM POUR VIVRE AVEC SON TEMPS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 janvier 2006 - Rejet total n°427243 - Publication au BOPI 2006-01-30
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18