Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMILIUS DE TRIMOULET
Monsieur JEAN Michel

Numéro de dépôt :
93459336
Date de dépôt :
09/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2003

Présentation de la marque EMILIUS DE TRIMOULET

Déposée le 9 mars 1993 par monsieur JEAN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMILIUS DE TRIMOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est monsieur JEAN Michel domicilié(e) CHATEAU TRIMOULET, 33330 SAINT-EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel JEAN - France.

La marque EMILIUS DE TRIMOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILIUS DE TRIMOULET est expirée depuis le 9 mars 2003.

JEAN Michel a également déposé les autres marques suivantes : CADET DE TRIMOULET , INNOCLIM POUR VIVRE AVEC SON TEMPS , STUDIO ARTISTIC PALACE , Mail Eco , INNOCLIM , LES ENTREPRENEURS CONSEIL , CHATEAU FRANPIN , VIEUX CHATEAU TRIMOULET Appellation St EMILION Gd Cru Controlé , PACKLIGHT , DITINFO


Monsieur JEAN Michel - CHATEAU TRIMOULET, 33330 SAINT-EMILION - France


Monsieur Michel JEAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: EMILIUS DE TRIMOULET