Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANPIN
Monsieur JEAN Michel

Numéro de dépôt :
1644575
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/02/1999

Présentation de la marque CHATEAU FRANPIN

Déposée le 7 février 1989 par monsieur JEAN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FRANPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JEAN Michel domicilié(e) VIEUX CHATEAU NEGRIT, 33570 MONTAGNE - France.

La marque CHATEAU FRANPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FRANPIN est expirée depuis le 7 février 1999.

JEAN Michel a également déposé les autres marques suivantes : CADET DE TRIMOULET , INNOCLIM POUR VIVRE AVEC SON TEMPS , STUDIO ARTISTIC PALACE , Mail Eco , INNOCLIM , LES ENTREPRENEURS CONSEIL , VIEUX CHATEAU TRIMOULET Appellation St EMILION Gd Cru Controlé , PACKLIGHT , DITINFO , VIEUX CHATEAU TRIMOULET


Monsieur JEAN Michel - VIEUX CHATEAU NEGRIT, 33570 MONTAGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU FRANPIN