Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CADET DE TRIMOULET
Numéro de dépôt :
1523487
Date de dépôt :
07/02/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/02/1999
Présentation de la marque CADET DE TRIMOULET
Déposée le 7 février 1989 par JEAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CADET DE TRIMOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CADET DE TRIMOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADET DE TRIMOULET est expirée depuis le 7 février 1999.
JEAN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38