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Marques déposées par Jean-Michel Véchambre
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éditions Tolosanes
Marque expirée - Marque en non vigueur

éditions Tolosanes
Jean-Michel Véchambre, Agissant pour le compte de la société “ éditions Tolosanes ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3655570
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/06/2019
éditions Tolosanes de Jean-Michel Véchambre

Présentation de la marque éditions Tolosanes

Déposée le 8 juin 2009 par Jean-Michel Véchambre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « éditions Tolosanes »

Le déposant est Jean-Michel Véchambre, Agissant pour le compte de la société “ éditions Tolosanes ” en cours de formation domicilié(e) 24 rue Gabriel Péri - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel Véchambre domicilié(e) 24 rue Gabriel Péri - 31000 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éditions Tolosanes est expirée depuis le 8 juin 2019.


Jean-Michel Véchambre, Agissant pour le compte de la société “ éditions Tolosanes ” en cours de formation - 24 rue Gabriel Péri - 31000 - TOULOUSE - France


Jean-Michel Véchambre - 24 rue Gabriel Péri - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; micro-édition ; information en matière culturelle etou éducative etou de divertissement sur des réseaux informatiques mondiaux, information en matière culturelle etou éducative etou de divertissement, organisation de concours en matière culturelle etou éducative etou de divertissement, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres et de périodiques en ligne, service d'imagerie numérique, service de micro-édition.