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Marques déposées par monsieur Jean-Michel VAUTHIER
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DIFFUSION MINÉRALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIFFUSION MINÉRALE
M. Jean-Michel VAUTHIER

Numéro de dépôt :
3893599
Date de dépôt :
01/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/02/2022
DIFFUSION MINÉRALE de Jean-Michel VAUTHIER

Présentation de la marque DIFFUSION MINÉRALE

Déposée le 1 février 2012 par monsieur Jean-Michel VAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DIFFUSION MINÉRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Michel VAUTHIER domicilié(e) 23, rue de Saverne - 90000 - BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, Mme. Eve COSSIN domicilié(e) 34 rue Georges Clemenceau, AVOCAT - 06400 - CANNES - France.

La marque DIFFUSION MINÉRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFFUSION MINÉRALE est expirée depuis le 1 février 2022.


M. Jean-Michel VAUTHIER - 23, rue de Saverne - 90000 - BELFORT - France


Avocat, Mme. Eve COSSIN - 34 rue Georges Clemenceau, AVOCAT - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie.