Déposée le 22 septembre 2011 par Jean-Michel TOGNETTI et Jean-Claude PELLIZZER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ECOFLUID / Ciment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Les déposants sont Jean-Michel TOGNETTI, Quartier Bonpas domicilié(e) - 84140 - MONTFAVET - France et Jean-Claude PELLIZZER domicilié(e) 915 Chemin du Frigoulier - 30250 - JUNAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise CORMIER REISS domicilié(e) 157c Impasse des Myosotis - 30000 - NÎMES - France.
La marque ECOFLUID / Ciment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOFLUID / Ciment est expirée depuis le 22 septembre 2021.
Jean-Michel TOGNETTI, Quartier Bonpas - 84140 - MONTFAVET - France
Jean-Claude PELLIZZER - 915 Chemin du Frigoulier - 30250 - JUNAS - France
Françoise CORMIER REISS - 157c Impasse des Myosotis - 30000 - NÎMES - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Produits chimiques destinés à l'industrie de la construction ; colle, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie de la construction, catalyseurs chimiques pour le ciment ou le béton ; produits pour la conservation du ciment, à l'exception des peintures et des huiles ; préparations pour l'imperméabilisation du ciment, à l'exception des peintures ; produits contre l'humidité de la maçonnerie, à l'exception des peintures ; agglutinants pour le ciment, additifs chimiques et adjuvants pour le ciment ou le béton, produits pour la conservation de la maçonnerie (à l'exception des peintures et des huiles) ; émulsifiants, plastifiants, résines artificielles à l'état brut, résines synthétiques à l'état brut, anhydrides, agents tensioactifs, tous ces produits étant destinés à l'industrie de la construction ;
Matériaux de construction non métalliques ; béton, ciment, liant à base de ciment, liant pour ciment et liants de maçonnerie ; mortier pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; enduits [matériaux de construction], revêtements [construction] non métalliques.
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