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Marques déposées par monsieur Jean-Michel SOUFFLET
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PANYPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANYPAN
Monsieur Jean-Michel SOUFFLET agissant au nom et pour le compte de la société PANYPAN, (société en cours d'immatriculation)

Numéro de dépôt :
98745034
Date de dépôt :
05/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/08/2008

Présentation de la marque PANYPAN

Déposée le 5 août 1998 par monsieur Jean-Michel SOUFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PANYPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est monsieur Jean-Michel SOUFFLET domicilié(e) dont le siège social est rue Foch, 57180 TERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque PANYPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANYPAN est expirée depuis le 5 août 2008.


Monsieur Jean-Michel SOUFFLET agissant au nom et pour le compte de la société PANYPAN, (société en cours d'immatriculation) - dont le siège social est rue Foch, 57180 TERVILLE - France


NOVAMARK - France


Inscription le 24 septembre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°262616 - Publication au BOPI 1998-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Produits de boulangerie surgelés.