Déposée le 6 avril 1987 par monsieur Jean Michel SIGNOLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PERF MOTOR JACKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jean Michel SIGNOLES domicilié(e) 11, avenue Général LECLERC, 11000 CARCASSONNE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Marques Inter Services SARL, Gisèle RAVINA. - France.
La marque PERF MOTOR JACKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jean Michel SIGNOLES - 11, avenue Général LECLERC, 11000 CARCASSONNE. - France
Société Marques Inter Services SARL, Gisèle RAVINA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37
Inscription le 15 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48708 - Publication au BOPI 1990-10-15
Inscription - Concession de licence n°32256 - Publication au BOPI
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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