Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERF MOTOR JACKET
Monsieur Jean Michel SIGNOLES

Numéro de dépôt :
1402353
Date de dépôt :
06/04/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/1997

Présentation de la marque PERF MOTOR JACKET

Déposée le 6 avril 1987 par monsieur Jean Michel SIGNOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERF MOTOR JACKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Michel SIGNOLES domicilié(e) 11, avenue Général LECLERC, 11000 CARCASSONNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Marques Inter Services SARL, Gisèle RAVINA. - France.

La marque PERF MOTOR JACKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERF MOTOR JACKET est expirée depuis le 6 avril 1997.

Jean Michel SIGNOLES a également déposé les autres marques suivantes : JEAN MICHEL SIGNOLES , MERCI D'ETRE VENU , CHIPIE , (Marque figurative) , CHIPIE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHIPIE , CHIPIE JUNIOR , CHIPIE 1967


Monsieur Jean Michel SIGNOLES - 11, avenue Général LECLERC, 11000 CARCASSONNE. - France


Société Marques Inter Services SARL, Gisèle RAVINA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Inscription le 15 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48708 - Publication au BOPI 1990-10-15

Inscription - Concession de licence n°32256 - Publication au BOPI

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.