Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERCI D'ETRE VENU
Jean Michel SIGNOLES

Numéro de dépôt :
1288733
Date de dépôt :
02/11/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/1994

Présentation de la marque MERCI D'ETRE VENU

Déposée le 2 novembre 1984 par Jean Michel SIGNOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MERCI D'ETRE VENU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Michel SIGNOLES domicilié(e) 11, avenue Maréchal Leclerc, 11000 CARCASSONNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT SARL. - France.

La marque MERCI D'ETRE VENU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCI D'ETRE VENU est expirée depuis le 2 novembre 1994.

Jean Michel SIGNOLES a également déposé les autres marques suivantes : JEAN MICHEL SIGNOLES , CHIPIE , (Marque figurative) , CHIPIE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHIPIE , CHIPIE JUNIOR , CHIPIE 1967 , (Marque figurative)


Jean Michel SIGNOLES - 11, avenue Maréchal Leclerc, 11000 CARCASSONNE. - France


SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT SARL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Inscription le 15 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48708 - Publication au BOPI 1990-10-15

Inscription - Concession de licence n°32256 - Publication au BOPI

Vêtements, en particulier les articles en maille, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.