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Marques déposées par monsieur Jean Michel SIGNOLES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Jean Michel SIGNOLES

Numéro de dépôt :
1675315
Date de dépôt :
11/04/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/1999
Marque figurative de Jean Michel SIGNOLES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 avril 1989 par monsieur Jean Michel SIGNOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean Michel SIGNOLES domicilié(e) 11 avenue du Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL - Gisèle RAVINA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675315.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 avril 1999.

Jean Michel SIGNOLES a également déposé les autres marques suivantes : JEAN MICHEL SIGNOLES , MERCI D'ETRE VENU , CHIPIE , (Marque figurative) , CHIPIE , (Marque figurative) , CHIPIE , CHIPIE JUNIOR , CHIPIE 1967 , (Marque figurative)


Monsieur Jean Michel SIGNOLES - 11 avenue du Général Leclerc, 11000 CARCASSONNE - France


SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SARL - Gisèle RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, nomméments: costumes, vestes, blousons, chemises, robes, jupes, joggings, shorts, pull overs, sweat shirts, imperméables, pantalons;accessoires, nommément: gants, ceintures, foulards, collants, chaussettes, cravates;chapellerie, nommément: chapeaux, casquettes; chaussures y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.