Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1532130
Date de dépôt :
16/05/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/1999
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 mai 1989 par monsieur JEAN MICHEL SIGNOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532130.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN MICHEL SIGNOLES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48708 - Publication au BOPI 1990-10-15